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Le président Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb ce mardi, quelques jours après que le Conseil constitutionnel en a censuré l’une des dispositions les plus controversées : la réintroduction de l’acétamipride, un pesticide de la famille des néonicotinoïdes interdit en France depuis 2018.
Une mesure environnementale retoquée
La disposition censurée visait à autoriser, à titre dérogatoire, l’usage de l’acétamipride pour lutter contre les ravageurs dans les cultures de betteraves et de noisettes. Les « Sages » ont jugé que cette mesure violait la Charte de l’environnement, inscrite dans la Constitution depuis 2005, en raison d’un encadrement jugé insuffisant et d’un risque élevé pour la biodiversité et la santé humaine.
Des simplifications validées pour l’agriculture
Malgré cette censure, le Conseil constitutionnel a validé plusieurs autres volets du texte :
- Facilitation de l’agrandissement des élevages de porcs et de volailles ;
- Construction de réserves d’eau agricoles, sous conditions ;
- Allègement des démarches administratives pour les grandes exploitations.
Ces mesures ont été saluées par certains syndicats agricoles, notamment la FNSEA, mais vivement critiquées par les écologistes et une partie du monde scientifique.
Une contestation massive
La loi Duplomb a suscité une mobilisation inédite : une pétition réclamant son abrogation a recueilli plus de 2,1 millions de signatures. Des chefs cuisiniers, des chercheurs et des associations environnementales ont dénoncé un « recul écologique » et une « loi taillée pour l’agro-industrie ».
Macron tranche sans retour au Parlement
Quelques minutes après la décision du Conseil constitutionnel, Emmanuel Macron a annoncé qu’il promulguerait le texte sans nouvelle délibération parlementaire. Le Journal officiel a confirmé la promulgation ce mardi, dans une version expurgée de la disposition censurée.
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